Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANBALL
ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT (AFAIS) - Loi 1901

Numéro de dépôt :
96610532
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque SCANBALL

Déposée le 9 février 1996 par l'association loi 1901 FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT (AFAIS) - Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT (AFAIS) - Loi 1901 domicilié(e) Allée des vignes de Portabot, 38330 SAINT ISMIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUDRONNEAU YANN - France.

La marque SCANBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANBALL est expirée depuis le 9 février 2006.

FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT (AFAIS) - Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN PREFERENTIEL , SCANFOOT


ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSISTANCE INFORMATIQUE DANS LE SPORT (AFAIS) - Loi 1901 - Allée des vignes de Portabot, 38330 SAINT ISMIER - France


GAUDRONNEAU YANN - France


Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374659 - Publication au BOPI 2003-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Outils (logiciels) d'aide à la prise de décision dans les rencontres sportives.Logiciels de statistiques pour le sport.Logiciels de mesurage d'une activité sportive.Conseils pour l'organisation de rencontres sportives.Diffusions de statistiques pour les sports collectifs.Documentations pour les rencontres sportives.Montage de programmes radiophoniques et de télévision pour les rencontres sportives.Publication de livres concernant les statistiques sportives.Organisation de cours et d'exposés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.